TARIFS DE SALLES :
- Les tarifs des différentes salles sont indiqués dans l’onglet Vie Locale / Vie Festive
REPAS CANTINE :
- repas régulier : 4.50 €
- repas occasionnel : 5.00 €
* Service cantine en cas d’intolérance alimentaire sans fourniture du repas avec certificat médical :
- 1.50 € à l’année
- 2.10 € en occasionnel
BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : ABONNEMENT A L’ANNEE
- Tarif : 6 € par an et par famille
CARTES DE PECHE : ETANG DE COLNAND :
A l’année, pour les habitants de SAINT MARTIN EN BRESSE
- Adultes : 16 €
- Enfants (âge maximum : 11 ans au cours de l’année) : 8 €
A la semaine, pour un invité accompagné d’un titulaire san-martinois, de la carte annuelle
- Adultes : à partir de l’année des 12 ans : 10 €
- Enfants : 5 €
A la journée, pour un invité accompagné d’un titulaire san-martinois, de la carte annuelle
- Adultes à partir de l’année des 12 ans : 5 €
- Enfants (âge maximum : 11 ans au cours de l’année) : 2 ,50 €
CARTES DE CHASSE : BOIS DES ECOTTES A PERRIGNY :
- Nécessité d’habiter la commune : 13 €
DROITS DE PLACE :
- Vente au camion : 50 €
- Camion de commerce ambulant de restauration hors marché (pizza, kebab,…) : 75 € / an
(pour 1 stationnement par semaine soit 75 € x 2 pour 2 stationnements/semaine, etc……)
- Alambic : 15 € / jour
MARCHÉ DROITS DE PLACE :
- commerçants habituels : 30 € (forfait semestriel)
- commerçants occasionnels :30 € (forfait avec droits pour le semestre en cours)
REDEVANCE DUE PAR LES FORAINS
Fête foraine ou pour 3 jours (hors jours d’arrivée et de départ) :
- Grands manèges (scooters, chenilles, etc…) : 48 €
- Petits manèges pour enfants : 24 €
- Stands (tirs, loteries, confiseries…) : 15 €
Par jour de stationnement (hors jours d’arrivée et de départ) :
Petits cirques : 15 €
REDEVANCE DUE PAR LES ENTREPRENEURS DE BALS PUBLICS
- 133 € par jour de bal
TARIFS ASSAINISSEMENT :
- PAC (Participation Assainissement Collectif) :
– 2 500 € pour les constructions nouvelles
– 1 250 € pour les constructions existantes
- Branchement au réseau : remboursement du coût des travaux
- Redevance assainissement :
– Part fixe : 22 €
– Part variable : 0,80 €/ m3
VACATIONS :
- Vacation funéraire : 25 € par vacation
CONCESSIONS DE CIMETIÈRE :
- Concession temporaire (15 ans), les 2 m2 : 90 € soit 180 € pour 4 m2
- Concession trentenaire, les 2 m2 : 160 € soit 320 € pour 4 m2
- Concession cinquantenaire, les 2 m2 : 300 € soit 600 € pour 4 m2
CONCESSIONS DE COLOMBARIUM (4 urnes maximum)
- Concession de 15 ans : 450 €
- Concession de 30 ans : 800 €
- Concession de 50 ans : 1 300 €
CONCESSIONS DE CAVEAUX CINERAIRES (4 urnes maximum)
- Concession de 15 ans : 350 €
- Concession de 30 ans : 600 €
- Concession de 50 ans : 850 €
RÈGLEMENT CIMETIÈRE :
[pdf id=1064]