TARIFS

TARIFS DE SALLES : 

  • Les tarifs des différentes salles sont indiqués dans l’onglet Vie Locale / Vie Festive

 

REPAS CANTINE :

  • repas régulier : 4.20 €
  • repas occasionnel : 4.70 €

Service cantine en cas d’intolérance alimentaire sans fourniture du repas avec certificat médical :

  • 1.20 € à l’année
  • 1.80 € en occasionnel

 

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : ABONNEMENT A L’ANNEE

  • Tarif  : 6 € par an et par famille

 

CARTES DE PECHE : ETANG DE COLNAND :

A l’année, pour les habitants de SAINT MARTIN EN BRESSE

  • Adultes : 16 €
  • Enfants (âge maximum : 11 ans au cours de l’année) : 8 €

A la semaine, pour un invité accompagné d’un titulaire san-martinois, de la carte annuelle

  • Adultes : à partir de l’année des 12 ans : 10 €
  • Enfants : 5 €

A la journée, pour un invité accompagné d’un titulaire san-martinois, de la carte annuelle

  • Adultes à partir de l’année des 12 ans : 5 €
  • Enfants (âge maximum : 11 ans au cours de l’année) : 2 ,50 €

 

CARTES DE CHASSE : BOIS DES ECOTTES A PERRIGNY :

  • Nécessité d’habiter la commune : 13 €

 

DROITS DE PLACE :

  • Vente au camion : 50 €
  • Camion de commerce ambulant de restauration hors marché (pizza, kebab,…) : 75 € / an

(pour 1 stationnement par semaine soit 75 € x 2 pour 2 stationnements/semaine, etc……)

  • Alambic : 15 € / jour

 

MARCHÉ DROITS DE PLACE :

  • Occasionnel : 0, 60 € / ml
  • Régulier : 0, 30 €/ ml

 

REDEVANCE DUE PAR LES FORAINS

  • Grands manèges, scooters, avions, etc : 48 €
  • Petits manèges pour enfants : 24 €
  • Tirs, loteries, confiseries, petits cirques et autres : 11 €

 

REDEVANCE DUE PAR LES ENTREPRENEURS DE BALS PUBLICS

  • 133 € par jour de bal

 

PHOTOCOPIES :

  • A4 simple : 0,25 €
  • A4 recto verso : 0,30 €
  • A3 simple : 0,30 €
  • A3 recto verso : 0,45 €

 

TARIFS ASSAINISSEMENT :

  • PAC (Participation Assainissement Collectif) :

–   2 500 € pour les constructions nouvelles

–   1 250 € pour les constructions existantes

  • Branchement au réseau : remboursement du coût des travaux
  • Redevance assainissement :

– Part fixe : 17 €

– Part variable : 0,74 €/ m3

 

VACATIONS :

  • Vacation funéraire : 25 € par vacation

 

CONCESSIONS DE CIMETIÈRE :

  • Concession temporaire (15 ans), les 2 m: 90 € soit 180 € pour 4 m2
  • Concession trentenaire, les 2 m: 160 € soit 320 € pour 4 m2
  • Concession cinquantenaire, les 2 m2 : 300 € soit 600 € pour 4 m2

CONCESSIONS DE COLOMBARIUM (4 urnes maximum)

  • Concession de 15 ans : 450 €
  • Concession de 30 ans : 800 €
  • Concession de 50 ans : 1 300 €

CONCESSIONS DE CAVEAUX CINERAIRES (4 urnes maximum)

  • Concession de 15 ans : 350 €
  • Concession de 30 ans : 600 €
  • Concession de 50 ans : 850 €

RÈGLEMENT CIMETIÈRE :

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