TARIFS

TARIFS DE SALLES : 

• Les tarifs des différentes salles sont indiqués dans l’onglet Vie Locale / Vie Festive

 

REPAS CANTINE :

• prix du repas : 4.50 €
• pénalité en cas de repas pris sans inscription préalable : 4.50 €

* Service cantine en cas d’intolérance alimentaire sans fourniture du repas avec certificat médical :

• 1.50 € à l’année
• 2.10 € en occasionnel

 

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : ABONNEMENT A L’ANNEE

• Tarif  : 8 € par an et par famille

 

CARTES DE PECHE : ETANG DE COLNAND :

A l’année, pour les habitants de SAINT MARTIN EN BRESSE

• Adultes : 16 €
• Enfants (âge maximum : 11 ans au cours de l’année) : 8 €

A la semaine, pour un invité accompagné d’un titulaire san-martinois, de la carte annuelle

• Adultes : à partir de l’année des 12 ans : 10 €
• Enfants : 5 €

A la journée, pour un invité accompagné d’un titulaire san-martinois, de la carte annuelle

• Adultes à partir de l’année des 12 ans : 5 €
• Enfants (âge maximum : 11 ans au cours de l’année) : 2 ,50 €

 

CARTES DE CHASSE : BOIS DES ECOTTES A PERRIGNY :

• Nécessité d’habiter la commune : 13 €

 

DROITS DE PLACE :

• Vente au camion : 50 €
• Camion restauration rapide hors marché (pizza, burgers,…) : 75 € *

• Stands alimentaires hors marché hebdomadaire 75 € *

*forfait annuel pour 1 stationnement par semaine à multiplier par le nombre de stationnements dans la semaine si plusieurs

 

• Alambic : 15 € / jour

 

MARCHÉ DROITS DE PLACE :

• commerçants habituels : 30 € (forfait semestriel)
• commerçants occasionnels :30 € (forfait avec droits pour le semestre en cours)

REDEVANCE DUE PAR LES FORAINS

Fête foraine ou pour 3 jours (hors jours d’arrivée et de départ) :

• Grands manèges (scooters, chenilles, etc…) : 48 €
• Petits manèges pour enfants : 24 €
• Stands (tirs, loteries, confiseries…) : 15 €

Par jour de stationnement (hors jours d’arrivée et de départ) :

Petits cirques : 15 €

REDEVANCE DUE PAR LES ENTREPRENEURS DE BALS PUBLICS

• 133 € par jour de bal

 

TARIFS ASSAINISSEMENT :

• PAC (Participation Assainissement Collectif) :

–   2 500 € pour les constructions nouvelles

–   1 250 € pour les constructions existantes

• Branchement au réseau : remboursement du coût des travaux
• Redevance assainissement :

– Part fixe : 22 €

– Part variable : 0,80 €/ m³

 

VACATIONS :

• Vacation funéraire : 25 € par vacation

 

CONCESSIONS DE CIMETIÈRE :

• Concession temporaire (15 ans), les 2 m² : 90 € soit 180 € pour 4 m²
• Concession trentenaire, les 2 m² : 160 € soit 320 € pour 4 m²
• Concession cinquantenaire, les 2 m² : 300 € soit 600 € pour 4 m²

CONCESSIONS DE COLOMBARIUM (4 urnes maximum)

• Concession de 15 ans : 450 €
• Concession de 30 ans : 800 €
• Concession de 50 ans : 1 300 €

CONCESSIONS DE CAVEAUX CINERAIRES (4 urnes maximum)

• Concession de 15 ans : 350 €
• Concession de 30 ans : 600 €
• Concession de 50 ans : 850 €

RÈGLEMENT CIMETIÈRE :

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